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 Un port à Blois ?

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islington

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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Sam 6 Fév 2010 - 22:46

Ce document est un brouillon vous l'avez compris, pour qu'il puisse recueillir toutes les modifications nécessaires .

Eli, que le montant des apports soit supérieur au coût estimé de la construction du port est chose normale puisque lesdits apports peuvent aussi financer la construction des bateaux .

Mémoire veut dire que la somme n'est pas connue à ce jour mais que l'on doit tenir compte d
e cette ligne budgétaire
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Arfast

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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Dim 7 Fév 2010 - 17:49

Je ne pense pas que le duché ait les moyens en ce moment Elisel ...
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bourguignon



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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Mar 9 Fév 2010 - 1:07

Je crois qu' Aurae et Guizmo peuvent s'associer à moi pour la Maison Sorel

sinon pour l'article 6


Citation :
Le Duché peut résilier le contrat moyennant un délai de préavis de 2 mois
En cas de résiliation du présent contrat, le Duché s'engage à rembourser les frais encourus par l'exploitant pour la mise en conformité du chanter à savoir la somme de 7 000 écus(A parfaire)

il me semble que c'est pas possible il faudrait revoir l'annonce de Lex à ce sujet mais le duché peut résilier le contrat à tout moment sans préavis et bien sur sans indemnité mais nous pouvons toujours l'inclure pour notre contrat on sait jamais ça peut passer

Citation :
Article 16 : Du Chef de port.

Il est nommé par le Duché d'Orléans et officie avec le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Le Duché se réserve le droit de le révoquer à tout moment si une faute est avérée.
Il est choisi en concertation avec les investisseurs dans le but d'assurer la meilleure gestion possible dans l'intérêt commun.

Euh le Duché peut le révoquer mais apres en avoir informé les investisseurs
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Cha
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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Mar 9 Fév 2010 - 16:19

Ok avec Boubou.

Pour l'article 19 : je propose un rythme trimestriel, claqué sur les articles précédent.

Effectivement, les noms sont à revoir au début, ça ressemblerait à ça je pense :
Citation :
La société est formé des investisseurs suivants avec leurs mises de fond initial :
2) Famille Riveroy ………………………………………… : 2 200 écus
3) Maison Sorel………………………………………….. : 4100 écus
4) La famille D'Andeol……………………………………….: 1 500 écus
5) Islington de la Neustrie…………………….………………………………… : 500 écus
6) La ville de Blois représentée par son Maire… : Mémoire
Total :……………………….. : 8 300 écus
Les montants sont à revoir, notamment pour notre famille. ça devrait pouvoir être un peu plus.
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bourguignon



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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Mer 10 Fév 2010 - 0:03

en accord avec Cha sur l'article 19 ça nous permettrait de faire une comparaison entre bénéfice et investissement
et pour en revenir sur les montants et la présentation peut être enlever les chiffres.


Citation :
2) Famille Riveroy ………………………………………… : 2 200 écus
3) Maison Sorel………………………………………….. : 4100 écus
4) La famille D'Andeol……………………………………….: 1 500 écus
5) Islington de la Neustrie…………………….………………………………… : 500 écus
6) La ville de Blois représentée par son Maire… : Mémoire
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guizmo



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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Mer 10 Fév 2010 - 4:30

je sais que j'avais dit que je me préoccupais peu du contrat signé mais au sujet du chef du port je serais plus que celui-ci représente les investisseurs et donc nommer par ceux-ci avec un droit de regard et de veto de la part du duché.

en fait ça serait l'inverse de ce qui est dit dans l'article :
Citation :

Article 16 : Du Chef de port.

Il est nommé par le Duché d'Orléans et officie avec le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Le Duché se réserve le droit de le révoquer à tout moment si une faute est avérée.
Il est choisi en concertation avec les investisseurs dans le but d'assurer la meilleure gestion possible dans l'intérêt commun.
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Cha
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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Mer 10 Fév 2010 - 11:47

A l'époque au Conseil du Duc, je crois qu'on s'était plus ou moins dit que la Coutume ferait que le Duc confirmerait le choix des investisseurs. Un peu comme pour le Gouv.
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bourguignon



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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Jeu 11 Fév 2010 - 0:13

oui et moi c'est ce que j'ai compris en lisant cet article ...
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islington

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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Jeu 11 Fév 2010 - 7:27

bon je vous fais une nouvelle version en tenant compte des remarques

D'autre part, je souhaiterais que l'on travaille rapidement sur la date de début des travaux pour pouvoir l'annoncer effectivement et récupérer dans la foulée les dons des blésois ; (C'est David le prochain maire qui le fera)



A plus
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Elisel
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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Jeu 11 Fév 2010 - 11:06

Faudrait peut-être récupérer les dons avant de commencer? Pour voir effectivement combien on a de sous...
Pour récupérer tout l'argent, ou du moins une partie assez importante pour commencer les travaux en achetant les matières premières, valider le contrat, et autres, on peut peut-être se forcer pour mi-mars? Si tout le monde est motivé... Mais comme les soldats n'ont pas l'air près de revenir, la source d'argent va se tarir rapidement.

Les 1000 écus sont-ils déjà dans l'inventaire du port de Blois? Il faudra marquer le coup, pour le début des travaux!
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Cha
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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Jeu 11 Fév 2010 - 14:04

Je crois effectivement que nous devons d'abord signer ce contrat, qui nous engage, en validant également des sommes assez définitives, même si il y aura des ajustements.

Une fois cela transmis au duché, on ne tardera pas à lancer. En prenant attention aux fonds coincés actuellement en Provence...
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bourguignon



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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Jeu 11 Fév 2010 - 21:48

moi ça me va
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Aurae

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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Ven 12 Fév 2010 - 0:35

Oui le terrassement ne demande que de la main d'œuvre et 2700 écus
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bourguignon



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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Dim 14 Fév 2010 - 2:51

Bon on valide les sommes que nous allons injecter
et ensuite j'envois au Duc ?
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Elisel
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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Dim 14 Fév 2010 - 19:07

Après nouveau calcul, la famille d'Andéol pourra donner 2200 écus pour le moment. Somme qui pourra être augmentée encore un peu si besoin, plus tard.

Par contre pour les dons à la mairie, je ne sais pas ce qui a été récolté pour le moment...
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joshin

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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Dim 14 Fév 2010 - 20:06

Pour la famille Riveroy, pour l'instant nous sommes toujours en Provence. Nous ne pourrons en conséquence participer financièrement qu'à notre retour, dont la date pour l'instant n'est pas encore connue.
De même, nous allons essayer d'ajuster au mieux notre participation financière et en confirmer le montant, qui devrait normalement être celui qui a été avancé
.
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islington

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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Dim 14 Fév 2010 - 23:40

Version corrigée - voir ce qui ne va encore pas


Contrat de concession portuaire.



Entre les soussignés :

1) Le Duché d'Orléans représenté par ........................................................ ci-après dénommé “le Duché”,
et
2) La famille Riveroy
3) La maison Sorel
4) La famille d'Andéol
5) Islington de la Neustrie
6) La ville de Blois représentée par son Maire
Ces différentes familles représentant la société des gestionnaires du port dit « l’exploitant »
Il a été convenu ce qui suit :

Article 1 : L’objet

Conformément aux dispositions ducales, Il est d’abord rappelé que les ports appartiennent au duché d'Orléans. Il sont financés par des fonds publics (duché) et/ou privés (investisseurs). Le présent contrat entre le Duché d'Orléans et les investisseurs régit le détail des modalités de l'investissement.


Article 2 : Engagement unanime des investisseurs :

Le contrat mentionné à l’article n° 1 ne pourrait être signé qu'après acceptation officielle par les investisseurs des modalités mentionnées ci-dessus.


Article 3 : Formation du capital de la société

L a société est formé des investisseurs suivants avec leurs mises de fond initial :
1) La famille Riveroy …………………………………………………2 200 écus
2) La maison Sorel…………………………………………………….4 100 écus
3) La famille d'Andéol………………………………………………2 200 écus
4) Islington de la Neustrie……………………………………….1 000 écus
Sous total ……………………………. 9 300 écus
5) La ville de Blois représentée par son Maire… : Mémoire
Total :……………………….. : 9 300 écus

Ces montants constituent les apports minimum et pourront être ultérieurement complétés en fonction des besoins financiers du port et de la capacité contributive de chaque investisseur .


Article 4 : Parts représentatives des apports et droit de préemption du duché

Les apports de chaque investisseur sont représentés par des parts en proportion du montant apporté qu’il s’agisse de biens en nature ou de fonds
Le Duché d'Orléans se réserve le droit de racheter tout ou partie des parts acquises par un investisseur privé.


Article 5 : L’exploitant


L'exploitant représentant les différents investisseurs s’engage à se mettre à la disposition du Duché en vu d’exécuter la construction et l'exploitation du port et du chantier naval du port de Blois


Article 6 : Durée du contrat

Le présent contrat est conclu pour une durée illimitée.
L'exploitant peut cependant résilier le contrat moyennant un délai de préavis de 1 mois.
Le Duché peut résilier le contrat moyennant un délai de préavis de 2 mois
En cas de résiliation du présent contrat, le Duché s'engage à rembourser les frais encourus par l'exploitant pour la mise en conformité du chanter à savoir la somme de 7 000 écus(A parfaire)


Article 7 : Soutien logistique


L'exploitant a un bureau à sa disposition au château d'Orléans, ce bureau sera accessible au CAM du Duché.
L'exploitant s'engage à toujours pouvoir recevoir dans les installations portuaires un bateau du Duché.
Afin d’exécuter au mieux sa mission, l'exploitant recevra les informations nécessaires et utiles relatives aux attentes du Duché tant au niveau économique que militaire.

Article 8 : Le mandat

Pour l’exécution des tâches décrites à l’article 1er, pour lesquelles l'exploitant représente le duché vis-à-vis des tiers, le Duché lui remettra une attestation que l'exploitant pourra présenter aux tiers sur demande.

Article 9 : charges fiscales

Elles sont fixées par le duché d'Orléans. Les bateaux appartenant aux investisseurs et au duché en sont exonérés.
Les autres bateaux doivent s'en acquitter. Elles sont redistribuées au prorata des sommes investies par les différents investisseurs, privés ou publics. Néanmoins, le duché d'Orléans percevra l'intégralité des taxes perçues durant les trois premiers mois de fonctionnement des ports.
L'exploitant s'engage à s'acquitte des taxes et autres impôts que les organes habilités du duché choisiraient d'appliquer au secteur portuaire.

Article 10 : Résiliation immédiate du contrat en cas de faute et de changement de fiscalité

Le Duché peut résilier immédiatement le présent contrat sans aucune indemnité si l'exploitant se rend coupable de dol envers lui ou s’il commet une faute grave qualifiable de haute trahison qui affecte à tel point la confiance dont il a bénéficié que toute poursuite de la collaboration devient impossible.
L'exploitant peut résilier immédiatement le contrat avec bénéfice de l'indemnité prévue à l'article 2 dans le cas où le duché viendrait à modifier la règlementation fiscale du secteur.

Article 11 : Principe intuitu personae

Le présent contrat n'expire nullement en cas de décès ou d’incapacité de l'exploitant représentant des investisseurs . Dans ce cas, un de ses héritiers ou les autres coinvestisseur sont chargés de soumettre le nom de son remplaçant.

Article 12. Responsabilité


L'exploitant répond des conséquences directes de ses manquements graves dans l’exécution de son contrat vis-à-vis du Duché et des tiers.

Article 13 : Confidentialité

Le gérant s’abstiendra de communiquer à des tiers des renseignements concernant les informations stratégiques du Duché.

Article 14 : Invalidité partielle

Si l’une ou plusieurs dispositions du présent contrat sont considérées comme non valables ou déclarées comme telles en exécution d’une loi, d’un règlement ou d’une décision contraignante d’une autorité compétente, cela n’affectera en rien la validité des autres clauses.
Dans ce cas, les dispositions les plus proches de celles convenues entre les parties seront d’application en remplacement des clauses non valables

Article 15 : Des bateaux.

Seuls les investisseurs privés ainsi que le duché d'Orléans peuvent les fabriquer et les vendre.
Ils peuvent les utiliser librement pour commercer et tirer bénéfice de leur commerce privé.

Article 16 : Du Chef de port.

Il est nommé par le Duché d'Orléans et officie avec le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Le Duché se réserve le droit de le révoquer à tout moment si une faute est avérée après en avoir averti les différents investisseurs .
Il est choisi en concertation avec les investisseurs dans le but d'assurer la meilleure gestion possible dans l'intérêt commun.

Article 17 : Répartitions des profits :
Ces profits seront répartis proportionnellement aux apports de chaque investisseur. La répartition s’opérera en fin de chaque trimestre civil

Article 18 : Comblement des pertes :

En cas de pertes, les investisseurs devront réinjecter les fonds permettant de revenir à un équilibre financier . Si l’un ou plusieurs d’entre eux ne pouvaient pas suivre , une nouvelle clé de répartition des résultats serait ainsi calculée .


Article 19 : Modifications des apports :

Les apports pourront être modifiés en fin de chaque trimestre . Un avenant sera établi pour tenir compte de la répartition du capital et du droit à chacun dans les résultats du port .


Le présent contrat a été établi en ….. exemplaires à ..............., le ............


Chacune des parties déclare avoir reçu un exemplaire.
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bourguignon



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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Lun 15 Fév 2010 - 23:24

Citation :
5) La ville de Blois représentée par son Maire… : Mémoire

toujours pas de chiffres ?
c'est quand même important pour finir le contrat et la suite du projet...
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islington

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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Mar 16 Fév 2010 - 10:27

Je te rappelle que l'on avait procédé dans un premier temps par voie d'intention de dons pour les Blésois .

On arrive à environ 400 à 500 écus . Mais ce ne sont que des intentions !

Pour moi, le schéma est simple :

On lance l'opération avec la mairie en investisseur pour 500 écus (minimum).

Le maire prochain (David) lance l'opération Maïs/don pour récupérer effectivement les dons et on obtiendra peut-être plus lors de la collecte réelle des fonds .

Ce qu'il faut c'est que la mairie soit actée par le Duc comme investisseur même si le montant définitif des dons n'est pas certain .

On fait comme cela ?


Dernière édition par islington le Mer 17 Fév 2010 - 17:34, édité 2 fois
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Elisel
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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Mar 16 Fév 2010 - 10:50

Comme nous avons assez de fonds pour entamer les travaux sans les dons de Blois, je suppose que cela peut être fait comme ceci?
Par contre, il faudra dans ce cas bien tenir les comptes.

Un premier point devra également être fait sur les répartitions des bénéfices, selon les sommes apportées durant la construction du port.
Puis un deuxième point quand un bateau sera construit, parce que les répartitions pourront changer en fonction des investisseurs.
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Cha
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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Mar 16 Fév 2010 - 12:09

Le contrat prévoit que les sommes investis puissent être modifiée tous les trimestre je crois. Donc pas de souci, partons sur 500 écus, on réévaluera au besoin.
Les sommes des autres investisseurs bougeront peut-être aussi.

La famille d'Andéol est ok pour signer.
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bourguignon



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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Mar 16 Fév 2010 - 23:30

Citation :
Le contrat prévoit que les sommes investis puissent être modifiée tous les trimestre je crois. Donc pas de souci, partons sur 500 écus, on réévaluera au besoin.

d'accord avec ça et pret à signer si mes vassaux n'ont pas d'objections eux aussi
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Aurae

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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Mer 17 Fév 2010 - 3:13

Non aucune ! A part une petite question qui me taraude, si la mairie de Blois devient actionnaire, reçoit elle également un bénéfice?
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Elisel
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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Mer 17 Fév 2010 - 9:44

Selon moi, oui, elle partage les bénéfices. C'est ce que j'avais dans l'idée, en tout cas. Pour que ça rapporte à Blois...
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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   Mer 17 Fév 2010 - 10:38

Naturellement Aurae, Blois aura sa petite part de revenus et je pense que c'est un élément qu'il faudra une nouvelle fois mettre en avant dans l'argumentaire du prochain maire pour récolter les dons : une formule style " Un don c'est d'abord l'aide au financement du port mais également l'espérance de bénéfices pour la ville de Blois" (formule à retravailler)


j'ai aussi un article supplémentaire à vous soumettre . En effet, les fonds apportés et gérés pour le compte du port, le seront par le Maire de Blois .

Bien que tous les anciens maires de Blois soient des gens honorables au même titre que tous les futurs, je pense qu'il faudrait néanmoins rajouter une clause du style :


"Si la trésorerie de la mairie après déduction des impôts dûs devenaient inférieurs au montant des sommes confiés (exemple :apports) ou dues aux investisseurs (exemple : bénéfices à leur revenir) , le maire devrait alerter sans délai l'exploitant du port de cet état de fait ."

Vous l'avez compris : tout ceci est pour limiter les risques que la mairie joue avec les fonds des investisseurs . (après les sanctions ???)
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MessageSujet: Re: Un port à Blois ?   

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